Pourquoi l’assurance-vie au Luxembourg est mieux adaptée aux expatriés et aux épargnants internationaux

Expatrié ou épargnant à problématiques internationales, l’assurance-vie luxembourgeoise est faite pour vous

L’assurance-vie au Luxembourg est par de nombreux aspects un contrat adapté si vous êtes expatrié ou un épargnant à forte mobilité internationale :

  • Son organisation juridique et financière entièrement tournée vers l’international : cadre juridique adaptée, habituée des transferts de capitaux partout dans le monde, personnel qualifié multilingue…
  • Sa neutralité fiscale n’impose aucune plus-value financière au Luxembourg : installation dans n’importe quel pays dans le monde sans risque de double imposition (contrairement aux assurances-vie française) et conservation du contrat luxembourgeois en étant résident français (adoption totale de la fiscalité assurance-vie française).
  • Son aspect multidevises pour investir dans la monnaie de son choix – EUR, USD, GBP, CHF ou JPY : placement de son capital autre qu’en Euro pour minimiser les risques et/ou optimiser les fluctuations des taux de change entre les monnaies.
  • Ses avantages fiscaux des statuts d’expatriés et d’impatriés : exonérations d’ISF et réduction de 50% d’impôt sur le revenu pendant 5 ans pour le statut d’impatrié.

Juridiction, organisation, le Luxembourg est le centre financier mondial par excellence

C’est toute l’essence même du Grand-Duché que de répondre aux problématiques internationales des investisseurs

L’organisation et la juridiction du Luxembourg en font un endroit idéal pour y placer votre capital en tant qu’Européen à problématiques internationales. En effet, le Grand-Duché se situe au cœur de l’Europe et se positionne au premier rang européen en matière d’investissements financiers (notamment d’assurance-vie). Le Grand-Duché est aussi le plus important centre de gestion de fonds d’investissement en Europe et le second dans le monde après les Etats-Unis.

Outre la neutralité fiscale ou le choix de sa monnaie, avec un contrat d’assurance-vie luxembourgeois, vous avez accès à des services dont vous n’auriez pas bénéficié (ou dans une moindre mesure) avec un contrat français :

  • Personnel qualifié international multilingue (contrats en plusieurs langues également).
  • Habitué aux transferts avec tous pays étrangers et dans toutes devises du monde.
  • À la pointe en matière de règlementation et de fiscalité internationale, notamment en termes de lutte anti-blanchiment et de régularisation d’exil ou de fraude fiscale.

Un aspect multidevises pour investir dans la monnaie de votre choix

Investissez dans la monnaie de votre choix pour optimiser les variations de taux de change

Alors que les contrats français ne vous laissent pas le choix, l’un des principaux atouts de l’assurance-vie au Luxembourg (notamment si vous êtes expatrié) est la possibilité de choisir une monnaie de référence différente de l’Euro sur votre contrat.

Liste des devises d’investissement disponibles sur un contrat d’assurance-vie luxembourgeois :

  • L’Euro EUR
  • Le Dollar américain USD
  • La Livre anglaise GBP
  • Le Franc suisse CHF
  • Ou encore le Yen japonais (JPY)

Grâce à cet aspect multidevises, vous pourrez soit :

  • Minimiser les risques de taux de change, en choisissant la même monnaie que votre pays d’expatriation ou de rémunération (ou une monnaie fortement corrélée – souvent le Dollar américain). Exemple : Choix du GBP en vivant à Londres – Choix de l’USD en vivant en Amérique du Sud.
  • Miser sur une appréciation de la monnaie de votre assurance-vie luxembourgeoise par rapport à celle de votre pays d’expatriation ou de rémunération. Exemple : Choix de l’USD en vivant en Zone Euro.

Ainsi, si vous êtes expatrié vivant hors de la zone Euro, vous pourrez pleinement profiter de cet aspect multidevises en minimisant les risques de taux de change. Si vous êtes dans la zone Euro, vous pourrez aussi miser sur une appréciation de la monnaie par rapport à l’Euro.

Mais attention : si vous avez un contrat d’assurance-vie français en Euro, alors que vous êtes expatrié hors de la zone Euro, vous prenez un grand risque que l’Euro se déprécie par rapport à la monnaie de votre pays d’expatriation ou par rapport à la monnaie de vos revenus.

Exemple : Vous vivez en Chine (devise RMB), êtes payé en USD, alors que la majorité de votre patrimoine financier est en Euro.

Avec sa neutralité fiscale, le Luxembourg n’impose jamais les plus-values financières

Aucun risque de double imposition lors de votre expatriation

Si vous êtes expatrié non-résident et que vous êtes détenteur d’un contrat d’assurance-vie français, vous avez de fortes chances que l’administration fiscale française prévoit une imposition forfaitaire sur le revenu si vous effectuez un retrait à l’étranger. Vous serez donc imposé en toute logique à la fois en France et dans votre pays d’expatriation : c’est ce qu’on appelle la double imposition.

Voir les taux d’imposition forfaitaire d’assurance-vie française d’expatrié > (à venir)

Alors qu’avec une assurance-vie de compagnie d’assurance basée au Luxembourg, vous ne serez imposable que dans la fiscalité de votre pays de résidence en cas de retrait à l’étranger – pas de double imposition comme avec un contrat français.

Et de retour en France, adaptation totale de votre contrat luxembourgeois à la fiscalité assurance-vie française

Que vous soyez en expatriation ou en France, vous ne serez jamais imposé sur vos plus-values d’un retrait de votre contrat d’assurance-vie luxembourgeois au Luxembourg. Le Grand-Duché s’adapte en effet à toutes les fiscalités de votre pays de résidence !

Donc si vous êtes en France, votre contrat d’assurance-vie luxembourgeois aura exactement la fiscalité bien connue des assurances-vie française d’un résident françaises, vous pourrez donc sans aucun problème le conserver si vous revenez d’expatriation en France (vous pourrez peut-être même bénéficier du régime d’impatrié – voir ci-dessous). Bien sûr, il faudra impérativement le déclarer à l’administration fiscale française à votre retour (voir également ci-dessous le NB.).

Bref rappel de la fiscalité française de l’assurance-vie

Sur les plus-values d’un rachat d’assurance-vie

La fameuse fiscalité avantageuse d’assurance-vie après 8 ans de détention.

  • De 0 à 4 années de détention : votre Tranche marginale d’imposition (TMI) ou le Prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) de 35% + Prélèvements sociaux (PS) à 15,5%.
  • De 4 à 8 années de détention : votre TMI ou le PFL de 15% + PS à 15,5%
  • Après 8 années de détention : PS à 15,5% + votre TMI ou le PFL de 7,5% après abattement de 4 600€ pour une personne seule ou 9 200€ pour un couple

Sur la transmission au(x) bénéficiaire(s) en cas de décès

La fameuse fiscalité hors succession de l’assurance-vie.

  • Pour les versements effectués avant 70 ans : abattement de 152 500€ par bénéficiaire, 20% de taxation de 152 501 à 1 055 338, 25% de taxation au-delà.
  • Pour les versements effectués après 70 ans : abattement de 30 500€ pour tous les bénéficiaires, barème des droits de mutation à titre gratuit au-delà.

NB. Vous devez déclarer chaque année à l’administration fiscale française votre assurance-vie luxembourgeoise dans la déclaration n°3916 « Déclaration par un résident d’un compte ouvert hors de France » sous peine d’amende. Pour vous encourager à le faire, je vous précise que l’échange automatique d’informations financières entre la France et le Luxembourg est devenu une réalité (et sans doute bientôt partout dans le monde).

Les statuts d’expatrié et d’impatrié particulièrement avantageux pour l’assurance-vie au Luxembourg

Bénéficier du statut d’expatrié exonère votre contrat d’ISF

L’assurance-vie au Luxembourg, comme tous les placements financiers, possède l’avantage fiscal de ne plus être assujettie à l’Impôt Solidarité sur Fortune pour les expatriés. Seul votre patrimoine immobilier situé en France sera alors taxé à l’ISF si celui dépasse les 1,3 million d’euros et que vous êtes non-résident (contre l’intégralité de votre patrimoine financier et immobilier mondial si vous êtes résident français !).

Pour votre retour en France, bénéficier du statut privilégié d’impatrié pendant 5 ans

Si vous êtes expatrié, sous réserve de conditions d’éligibilité restreintes (vous devez être haut-dirigeant ou chef d’entreprise), vous avez peut-être l’opportunité de bénéficier du statut extrêmement intéressant fiscalement de l’impatrié pendant 5 ans (temporairement donc) si vous décidez de revenir en France.

Ce statut a été créé en 2008 dans le but de fluidifier la mobilité internationale des décideurs ; si vous en bénéficiez, l’article 885 du Code général des impôts vous permettra pendant 5 ans d’être exonéré d’ISF sur votre patrimoine étranger (donc de votre assurance-vie luxembourgeoise) et d’obtenir une réduction d’impôt sur le revenu de 50% sur ses plus-values en cas de retrait sur votre assurance-vie au Luxembourg.

Conseils Assurance-vie Luxembourg pour les Expatriés non-Résidents. Placer son patrimoine financier et son épargne sur un contrat d’assurance-vie luxembourgeois plutôt que français est une stratégie financière et fiscale tout à adaptée si vous vivez et travaillez à l’étranger : aucun risque de double imposition, neutralité fiscale du Grand-Duché qui s’adapte à la fiscalité de votre pays d’accueil, possibilité de choisir une monnaie d’investissement différente de l’Euro…

Voici les principaux conseils et les meilleures pratiques que je peux vous transmettre si vous êtes expatrié et que vous souhaitez souscrire à une assurance-vie au Luxembourg :

  • Assurance-vie française contre luxembourgeoise : Vérifier le taux d’imposition forfaitaire des expatriés de votre pays sur les contrats français si celui-ci est supérieur à 0% (double imposition française donc – voir tableau ci-dessus) et demandez-vous s’il y a une possibilité que vous fassiez un retrait pendant que vous êtes en expatriation (acquisition immobilière, aide familiale…).
  • Choisir sa devise pour minimiser les variations de taux de change : Sélectionner une monnaie du contrat luxembourgeois qui est corrélée avec la monnaie de votre rémunération ou de votre pays d’expatriation. Par exemple, la Livre anglaise GBP si vous êtes expatrié à Londres. Si vous êtes hors de la zone Euro, le Dollar américain USD étant la plupart du temps la monnaie la plus adaptée, car elle reste la devise référence des échanges internationaux.
  • Choisir sa devise pour maximiser la performance et le rendement : Vous misez sur l’appréciation de votre monnaie choisie pour votre assurance-vie Luxembourg par rapport à la monnaie de votre pays ou de votre rémunération. Par exemple si vous êtes en zone Euro et que vous décidez d’être investi en Dollar américain, le rendement annuel de votre contrat sera amélioré par l’appréciation de l’USD par rapport à l’EUR. À contrario, vous prenez un risque de perte si l’USD se déprécie par rapport à l’EUR !

Si vous vivez à l’intérieur de la zone Euro, l’évitement de la double imposition et la possibilité de miser sur une appréciation de la monnaie choisie par rapport à l’Euro pourront être des stratégies d’investissement différenciantes par rapport à l’assurance-vie française. Mais si vous vivez hors de la zone Euro, vous avez de fortes chances d’avoir une situation financière, fiscale et patrimoniale parfaitement adaptée aux différentes possibilités de l’assurance-vie luxembourgeoise, si vous les utilisez bien.

Aussi, avoir un contrat d’assurance-vie français plutôt que luxembourgeois alors que vous vivez hors de la zone Euro pourrait s’avérer catastrophique pour votre patrimoine financier si l’Euro venait à se déprécier fortement par rapport à vos monnaies d’expatriation ! D’autant plus que notre cabinet anticipe justement une dépréciation de l’Euro ces prochaines années, avec une appréciation de Dollar américain du fait d’un ralentissement des politiques accommodantes de la Fed.